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A cette question, on peut répondre simplement : en retenant la « valeur vénale » réelle d’un bien. Mais ...

Nous aurions pu également intituler cette veille : TVA sur marge, enfin l’épilogue ?

Les arrêts « Maison de poésie » ont fait évoluer le droit d’une manière considérable, ainsi que nous l’avons écrit à plusieurs reprises, frappant nos connaissances sur les droits réels d’une obsolescence certaine. Depuis un premier arrêt de 2012, on sait qu’un propriétaire peut créer un droit réel conférant le bénéfice d’une jouissance spéciale de son bien. On parle de droit réel « sui generis », n’en déplaise aux adversaires du latin.